Titre de créance négociable

TCN est l’abréviation de Titre de Créance Négociable qui est un instrument financier.

Suivant l’émetteur, on distingue les :

  • Titres à court terme émis par le Trésor appelés : Bon du Trésor à taux Fixe (BTF) qui sont d’une durée inférieure à 1 an
  • Titres à moyen terme émis par le Trésor appelés : Bon du Trésor à intérêts annuels (BTAN) qui on une durée de 2 ou 5 ans
  • Billets de trésorerie émis par les entreprises d’une durée de 1 jour à 1 an
  • Certificats de dépôt qui sont émis par les banques d’une durée de 1 jour à 1 an
  • Bons à moyen terme négociables appelés BMTN qui sont émis par les entreprises et les établissements de crédit et qui sont supérieur à 1 an
  • Bons des institutions financières spécialisées appelés BIFS, sont émis par certains établissements du secteur financier public ou para-public.

Juridiquement, un billet à ordre est représentatif d’un droit de créance que l’on trouve sur le marché monétaire,

Certaines règles régissent les titres de créance négociable :

  • Un montant nominal supérieur à 150 000 euros
  • Le programme d’émission passe par un accord préalable de la Banque de France
  • Une durée de vie à l’émission comprise entre 1 jour et 1 an