L’UCITS en anglais Undertakings for Collective Investments in Transferable Securities est une directive Européenne entrée en vigueur en juillet 2011 et visant à harmoniser les marchés On l’appelle aussi le passeport Européen.
Cette directive a permis de standardiser et harmoniser les informations sur les fonds dans les différents pays de l’Union Européenne.
Elle permet :
- à une SGP (société de gestion) de commercialiser un fonds dans un autre pays Européen et d’obtenir un passeport lui permettant de gérer à distance un fonds domicilié dans tous les pays de l’UE.
Elle a aussi imposé le DICI (KIID)
Voir aussi PRIIPS
Sont concernés :
- Les produits dérivés
- Les OPCVM
- Les contrats d’assurance-vie
- Les produits structurés
- Les dépôts structurés
- Les obligations convertibles
- Les titres ou parts de véhicules de titrisation