CIL est l’abréviation du0 Carnet d’Information du Logement qui ’entre en vigueur le 1er janvier 2022. Ce nouveau dispositif ne présente pas les faiblesses du carnet numérique du logement et a pour objectif d’améliorer la performance énergétique des logements, sans aucune exception entre les différentes catégories de logement .
Le CIL devra être établi par le propriétaire à l’issue de la construction d’un logement (VEFA) ou de travaux de rénovation ayant une incidence significative sur sa performance énergétique. Il ne se substitue pas mais se rapprochera du DDT qui l’intègrera même si ne fait pas parti de la liste des diagnostiques.
Le CIL servira à accompagner les travaux d’amélioration de la performance énergétique du logement et l’installation d’équipements de gestion de l’énergie, il conservera les informations utiles sur les caractéristiques du logement et sur les travaux passés dont la connaissance est indispensable à l’évaluation de la performance énergétique pour programmer des opérations de rénovation efficaces sur le bâti et sur les systèmes énergétiques : équipements de chauffage, programmation des systèmes, ventilation, etc.
Le diagnostiqueur ayant effectué le DPE obligatoire avant-vente devra faire des préconisations dans le CIL pour améliorer la performance énergétique d’un logement. Ce carnet sera exigé par le notaire en charge de l’enregistrement d’une vente comme le DDT